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MENTIONS LÉGALES
La consultation du site www. implique le respect des présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les modalités à respecter par chacun.
Ces conditions pourront à tout moment être modifiées par actualisation de ce document.
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PROPRIÉTAIRE
Propriétaire : Letizia SAIU
Entreprise individuelle en profession libérale depuis oct. 2009
Adresse : Valbonne
letigraphy@gmail.com
Site Internet : www.
N° SIRET : 51490206300015
Code APE : 7410Z
PRESTATAIRE D'HEBERGEMENT : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
DROITS D'AUTEUR :
Article 1. La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site www., sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Aucun élément composant le site www. ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.
Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site www. sont la propriété respective de leurs auteurs.
Toute représentation totale ou partielle du Site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de L’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.
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Les réalisations et créations présentes sur le site sont réalisées par Letizia SAIU.
Article 2. L’usager de www. s’engage à ne pas :
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Reproduire en nombre à des fins commerciales ou non, des informations ou des annonces présentes sur le site www.
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Copier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine
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Article 3. Informations personnelles collectées :
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– publiée à l’insu de l’utilisateur
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